Consultez les Statuts de l'OMS (Adopté par l'Assemblée Générale le 25 mai 2021)
Consultez le règlement intérieur de l'OMS (Adopté par le Comité directeur le 7 mai 2021)
Le comité directeur de l’O.M.S. est composé de trente huit membres actifs :
- Huit de ces membres sont désignés par le Conseil Municipal
- Les trente autres membres sont issus des différents collèges composant l’O.M.S.
Les différents collèges représentés à l’O.M.S. et le nombre de leurs représentants siégeant au comité directeur sont répartis de la manière suivante :
1 - Collège des représentants des ASSOCIATIONS (clubs affiliés à une Fédération Olympique ou à une Fédération Nationale Sportive ou affiliés à une Fédération Affinitaire) :
2 - Collège des représentants des FÉDÉRATIONS MULTISPORTS et AFFINITAIRES (comités départementaux adhérents d’une Fédération Affinitaire ou associations adhérentes affiliées à cette fédération en cas d’absence de Comité Départemental) :
Les Fédérations éligibles dans ce collège sont :
•Fédération des Clubs de la Défense
• Fédération Française du Sport d’Entreprise
• Fédération Française du Sport en Milieu Rural
• Fédération Française du Sport Travailliste
• Fédération Française Education Physique et Gymnastique Volontaire
• Fédération Française Sports pour Tous
• Fédération Sportive des ASPTT
• Fédération Sportive et Culturelle de France
• Fédération Sportive Gymnique du Travail
• Union Française des Œuvre Laïques d’Education Physique (UFOLEP)
3 - Collège des représentants des FÉDÉRATIONS SCOLAIRES et UNIVERSITAIRES (structures locales représentant les fédérations scolaires ou universitaires) :
Les Fédérations éligibles dans ce collège sont :
- L’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)
- L’Union Sportive de l’Enseignement du Premier degré (USEP)
- La Fédération Française du Sport Universitaire (FFSU)
4 - Collège des représentants des FÉDÉRATIONS VISANT DES PUBLICS PARTICULIERS (comités départementaux d’une Fédération Affinitaire visant un public nécessitant une pratique sportive adaptée au public visé) :
Les Fédérations éligibles dans ce collège sont :
- La Fédération Française du Sport Adapté (FFSA)
- La Fédération Française Handisport (FF Handisport)
- La Fédération Française de la Retraite Sportive (FFRS)
5 - Collège des PERSONNALITÉS reconnues pour leur compétence et leurs connaissances techniques :
La reconnaissance des personnalités ayant ces compétences est du ressort du Comité Directeur
De plus, seront invités à participer aux débats du comité directeur pour avis :
- Le Directeur de la Maison des Sports,
- Toute autre personne dont la présence paraîtrait utile aux délibérations sur invitation du Président de l’OMS
